IngeformaIA Express · Formation ← Retour au site

Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 juin 2026

Éditeur du site

Le site formation-ia-express-1.netlify.app (ci-après « le Site ») et la formation « IA Express » sont édités par :

Directeur de la publication

Mathieu Siliky, en qualité de Président de la SASU INGEFORMA, également référent pédagogique, administratif et handicap.

Hébergement

Le Site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — netlify.com.

Les paiements en ligne sont traités par Stripe ; l'envoi des formulaires d'inscription est assuré par FormSubmit. Voir la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site et de la formation IA Express (textes, structure, modules, quiz, prompts, modèles, illustrations, marque et logo « Ingeforma ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

L'accès aux sessions et aux supports est strictement personnel et nominatif ; le partage des accès ou la rediffusion des contenus à des tiers ne sont pas autorisés.

Liens & sources

Le Site peut renvoyer vers des sources officielles (travail-emploi.gouv.fr, France Compétences, Légifrance, service-public.fr, CNIL…). L'éditeur n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers. Les informations réglementaires sont fournies à titre pédagogique et ne constituent pas un conseil juridique.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité du Site. L'utilisateur reste responsable de la vérification des informations réglementaires auprès des sources officielles avant toute démarche.

ℹ️ Vérifiez la mention DREETS de rattachement de votre NDA et le régime de TVA applicable (assujettissement ou exonération de l'article 261-4-4°a du CGI pour la formation professionnelle) auprès de votre comptable avant publication définitive.
Page créée le 09/06/2026 · Dernière mise à jour le 12/07/2026
© 2026 Ingeforma — Mentions légales · CGV · CGU · Confidentialité